Jacques Rémond


De: Jacques REMOND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
15 janvier 2011
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_fin="2011-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 201004/11/2010
De: Remond (Jacques)
Carrefour national des associations d'habitants et comité de quartiers
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du secrétaire d'Etat au logement
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Jacques Rémond
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
4o
représentants élus du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 199716/11/1997
De: Jacques Remond
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Remond (Jacques)
Carrefour national des associations d'habitants et des comités de quartier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Urbanisme
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Jacques Remond
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Canivet
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
19 Décembre 199119/12/1991
De: Remond (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale
au titre des représentants élus du personnel
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199129/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.